Dans cette rubrique Accueil service droit des sols et service foncier Le service Droit des Sols et le service Foncier reçoivent uniquement sur rendez-vous les lundis et mercredis de 14h à 17h et les vendredis de 9h à 12h. Il vous renseigne sur les règles d’urbanisme applicables au Blanc-Mesnil et assure le suivi des... Permanences architecte Les particuliers désirant mener un projet peuvent contacter le Conseil d’architecture, d’urbanisme, et de l’environnement de Seine-Saint-Denis (CAUE 93). Consultation du cadastre communal Le cadastre est un registre public contenant le relevé des propriétés foncières et le nom de leurs propriétaires classés par section et numéro de parcelles. État des risques naturels, miniers et technologiques au Blanc-Mesnil Avant une vente ou une location, certains appartements et maisons individuelles doivent faire l'objet d'un état indiquant les risques naturels (inondations, mouvements de terrains, etc.) miniers et technologiques (industriels, chimiques, etc.)... You must have JavaScript enabled to use this form. Cette page vous a-t-elle été utile ? Pour améliorer continuellement le contenu qui vous est proposé, vos retours nous sont précieux. Merci de prendre le temps de nous indiquer si cette page vous a été utile et sinon pourquoi. Cette page vous a-t-elle été utile ? Oui Non Merci de nous indiquer ici pour quelle raison Votre email (si vous souhaitez une réponse) Envoyer votre avis Laisser ce champ vide
Accueil service droit des sols et service foncier Le service Droit des Sols et le service Foncier reçoivent uniquement sur rendez-vous les lundis et mercredis de 14h à 17h et les vendredis de 9h à 12h. Il vous renseigne sur les règles d’urbanisme applicables au Blanc-Mesnil et assure le suivi des...
Permanences architecte Les particuliers désirant mener un projet peuvent contacter le Conseil d’architecture, d’urbanisme, et de l’environnement de Seine-Saint-Denis (CAUE 93).
Consultation du cadastre communal Le cadastre est un registre public contenant le relevé des propriétés foncières et le nom de leurs propriétaires classés par section et numéro de parcelles.
État des risques naturels, miniers et technologiques au Blanc-Mesnil Avant une vente ou une location, certains appartements et maisons individuelles doivent faire l'objet d'un état indiquant les risques naturels (inondations, mouvements de terrains, etc.) miniers et technologiques (industriels, chimiques, etc.)...